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Forum Faut-il ou non créer une SCI ?

10 mars 2015, 11:03, par Flomatite

Bonjour,

J’ai cherché à comprendre par moi-même et avant d’aller voir un notaire j’aurais besoin de votre avis concernant mon projet à la fois personnel et professionnel.

Voici la situation :

S possède un lieu : terrain de 7ha en plusieurs parcelles + bâtiment dans lequel il vit et prévoit de louer deux chambres d’hôtes + Moulin à rénover plus tard.
Il a pour projet de construire des habitats en paille sur son terrain qui accueilleront des artisans qui produiront et vendront leur production sur place...

Moi, F, je souhaite construire sur une autre parcelle une maison en terre et d’autres plus petites à louer avec des animations artistiques et culturelles...

Nous aimerions savoir si la constitution d’une sci serait une solution au fait que si je construis sur son terrain, il en devient automatiquement propriétaire.

L’idée serait d’évaluer la valeur des terres uniquement et que chacun de nous possède des parts en prévoyant que d’autres personnes puissent nous rejoindre ultérieurement. Il est également prévu que la sci loue ses terres à l’association ou les associations qui gèreront les activités citées plus haut... Il se peut aussi qu’il s’agisse d’une scop.

J’ai trouvé des infos sur les baux à construire, serait-ce une solution ?

Sur le plan légal, nous souhaitons éviter de déposer des permis de construire car nos constructions ne peuvent pas "rentrer dans les cases" et donc nous comptons demander une dérogation pour expérimentation pour S et mes constructions seront identifiées comme sculptures.

Financièrement parlant, S n’a aucun crédit en cours et moi je devrais peut-être faire appel à un crédit pour la globalité de mon projet...

J’espère avoir été claire et j’attends votre réponse avec impatience car nous devons prendre une décision rapidement maintenant... N’hésitez pas à me demander plus de renseignements si nécessaire.

Au plaisir de vous lire,
Flomatite

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