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Forum Fiscalité et imposition des SCI

16 septembre 2013, 19:32, par pavlov81

En 1996 : Création SCI familiale avec mon épouse ...le capital social comprend entre autre un apport en nature : un terrain avec un garage construit dessus
En 1998 : donation partage avec réserve d’usufruit de 90 % des PARTS de la SCI pour nos 2 enfants
En 2004 : Permis de construire UNE MAISON à la place de ce garage
En 2008 : Achèvement des travaux, et depuis cette date, résidence principale permanente des 2 époux fondateurs
En 2013 ou 2014 : La SCI veut VENDRE cette maison
QUESTION : La SCI est - t - elle imposable sur la plus value ???
Et si OUI, dans quelle proportion
MERCI pour vos réponses - Cordialement

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