bonjour dans une sci possedant 3 maisons chacune des maisons est attribuee
à chacun des 3 associes avec le numero des parts correspondante et un numero
de lot.
pour faire parallele avec co pro peut on dire que l’occupant est proprietaire de
son lot ou au contraire proprietaire de 1/3 de chacune des trois maisons tout
en participant aux charges des parties cummunes ?
je sais que ce n’est pas opposable aux tiers mais entre les parties le reglement
de jouissance a force de loi
bonjour dans une sci possedant 3 maisons chacune des maisons est attribuee
à chacun des 3 associes avec le numero des parts correspondante et un numero
de lot.
pour faire parallele avec co pro peut on dire que l’occupant est proprietaire de
son lot ou au contraire proprietaire de 1/3 de chacune des trois maisons tout
en participant aux charges des parties cummunes ?
je sais que ce n’est pas opposable aux tiers mais entre les parties le reglement
de jouissance a force de loi