L’option (irrévocable) d’une SCI à l’IS est-elle intéressante ? Je ne répondrai jamais par oui ou par non, cela dépend des cas et du but recherché.
Certes, vous l’avez écrit, une SCI soumise à IS peut amortir le bien acquis. D’autre part, les pertes de la SCI seront reportables sur les bénéfices ultérieurs. Mais surtout, les associés ne seront imposables que sur les dividendes perçus et non sur les revenus de la SCI qui restent imposables au sein de la société (IS au taux réduit). Aussi, pas de distribution = pas d’imposition chez l’associé.
En revanche, il faut anticiper le coût d’un comptable pour établir la liasse fiscale annuelle. De plus, la CRDS sera applicable (pas supprimé pour SCI à IS). Enfin, le régime des plus-values n’est pas le même :
– à l’IR, exonération après 15 années de détention (même si les règles sont prévues pour changer, ce qui n’est pas sain dans le cadre d’une gestion de long terme),
– à l’IS, régime des plus-values à court terme et long terme, et donc aucune exonération du fait du délai de détention (plus-value à long terme si le bien est totalement amorti lors de la cession).
L’option (irrévocable) d’une SCI à l’IS est-elle intéressante ? Je ne répondrai jamais par oui ou par non, cela dépend des cas et du but recherché.
Certes, vous l’avez écrit, une SCI soumise à IS peut amortir le bien acquis. D’autre part, les pertes de la SCI seront reportables sur les bénéfices ultérieurs. Mais surtout, les associés ne seront imposables que sur les dividendes perçus et non sur les revenus de la SCI qui restent imposables au sein de la société (IS au taux réduit). Aussi, pas de distribution = pas d’imposition chez l’associé.
En revanche, il faut anticiper le coût d’un comptable pour établir la liasse fiscale annuelle. De plus, la CRDS sera applicable (pas supprimé pour SCI à IS). Enfin, le régime des plus-values n’est pas le même :
– à l’IR, exonération après 15 années de détention (même si les règles sont prévues pour changer, ce qui n’est pas sain dans le cadre d’une gestion de long terme),
– à l’IS, régime des plus-values à court terme et long terme, et donc aucune exonération du fait du délai de détention (plus-value à long terme si le bien est totalement amorti lors de la cession).